Les industriels de l’armement francais n’aiment nullement ces dossiers.

Vraiment jamais. C’est egalement l’eventualite de l’Etat francais, touche au c?ur de sa souverainete. Ce seront des dossiers qui au choix les agacent, les irritent et les enervent. ou nos trois a la fois surtout quand le dossier devient public. Qu’est-ce qui les met l’ensemble de dans un tel etat ? Quatre lettres: ITAR (International Traffic in Arms Regulations). Pourquoi? Si 1 systeme d’armes contient au moins un composant americain sous la cure d’la reglementation americaine ITAR, les Etats-Unis ont le pouvoir d’en interdire la revente a l’export a 1 pays tiers. Or beaucoup de societes francaises et europeennes integrent des composants americains notamment electroniques, dans de nombreux materiels, tout particulierement au sein des domaines aeronautique et spatial. “Notre dependance a l’egard des composants soumis aux regles ITAR reste 1 point critique”, avait reconnu en mai 2011 a l’Assemblee nationale le PDG de MBDA, Antoine Bouvier.

“Nous sommes i  nouveau soumis a des dependances technologiques, avait explique en octobre 2011 a l’Assemblee nationale l’ex-Delegue general concernant l’armement, Laurent Collet-Billlon. Nous veillons cependant avec le plus grand soin au respect du principe de souverainete nationale pose avec le Livre blanc en matiere de dissuasion, de cryptographie et de lutte informatique. La plupart de des aeronefs presentent des adherences avec la cure americain ITAR, mais nous nous employons a reduire le plus possible ces limitations”.

Washington a recemment frappe tout d’un veto l’industrie d’armement tricolore en interdisant l’exportation du missile de croisiere Scalp de MBDA par l’Egypte, tel La Tribune l’a revele. Officieusement Afin de couvrir des interets d’Israel. “Est-ce une decision une seule administration americaine ou bien du pouvoir politique?”, s’interroge 1 Gros connaisseur des dossiers. Du reste, cette decision a pour consequence de freiner la vente de 24 Rafale supplementaires au Caire. C’est clairement une atteinte a la souverainete une France, pourtant l’alliee des Etats-Unis di?s qu’il faudrait aller a J’ai baston sur des theatres d’operation difficiles (Syrie, Irak) ou echanger des renseignements de premiere importance dans les affaires de terrorisme.

Les Etats-Unis jouent au milieu des nerfs des industriels francais

Ce n’est pas la toute premiere fois que les Etats-Unis jouent avec les nerfs d’la France. Ainsi, ils avaient longuement hesite a faire jouer J’ai reglementation ITAR via 1 dossier francais en Inde, explique-t-on a La Tribune. Ils ne l’ont finalement pas fait. En revanche, ils ont recemment mis un veto via 1 dossier export francais au Qatar. Aussi, l’explication de la defense des interets de l’Etat hebreu dans le cas de l’export du Scalp vers l’Egypte a du mal a tenir face a la multiplication des affaires lancees par nos Etats-Unis.

En 2013, ils avaient deja refuse une demande de reexportation aux Emirats Arabes Unis de composants “made in USA” necessaires a Notre fabrication de deux satellites espions francais (Airbus et Thales). J’ai visite de Francois Hollande aux Etats-Unis en fevrier 2014 avait permis de regler positivement ce dossier.

“La question des normes ITAR reste tres sensible et continue de defrayer la chronique dans le domaine des satellites, avait explique en juin 2015 a l’Assemblee nationale le president du CIDEF, Eric Trappier. Les Americains utilisent, en effet, ces regles Afin de limiter la plupart exportations par des pays pourtant amis, Afin de des raisons souvent plus politiques que juridiques. Tout depend, en fera, du degre de sensibilite des produits exportes. Notre Rafale, comme tous les materiels militaires francais, regroupe des composants ITAR, mais dans une proportion assez faible, au point que nous pourrions presque le livrer en nous en passant. Il ne serait donc aucune l’interet de l’industrie americaine de se priver de ce genre d’exportations des lors qu’elles paraissent realisees par votre pays qui n’est nullement l’ennemi des Etats-Unis. Nous aurions sans doute plus de difficultes si nous voulions exporter des Rafale vers la Russie. “

Rencontre Macron-Trump

Afin de respecter ces criti?res, les industriels francais fondent de grands espoirs sur la visite aux Etats-Unis d’Emmanuel Macron, qui va etre outre-Atlantique a partir de ce lundi, pour regler entre autres le dossier Scalp en Egypte. Selon des sources concordantes, il n’a pas ete regle entre les deux pays avant le commencement du chef de l’Etat francais. C’est donc au secret des entretiens entre Emmanuel Macron et Donald Trump que ce dossier va etre regle ou pas, assure-t-on de sources concordantes a Notre Tribune. “On peut imaginer que le president americain fasse personnellement votre cadeau a Emmanuel Macron lors de sa propre visite”, estime votre observateur des dossiers sensibles. Neanmoins,, a votre jour, il n’y a jamais non plus de certitude absolue.

“Il faut tirer les lecons de cette situation tres penalisante dans laquelle la France s’est retrouvee face a votre client potentiel qu’est l’Egypte mais qu’elle pourrait retrouver eventuellement face a d’autres clients”, explique-t-on dans l’Etat a Notre Tribune.

Que veut Notre France?

D’une maniere generale, la France tient officiellement depuis quelques annees votre discours d’independance nationale. Dans une interview accordee a La Tribune, la ministre des Armees, Florence Parly, “souhaite que l’on puisse progresser vers une moindre dependance vis-a-vis de ces composants qui relevent d’une legislation ITAR”. Et d’ajouter i  propos des dossiers en cours que “la France tient et tiendra ses engagements. Dans les cas ou ca s’avererait utile, nous prendrions les mesures pour honorer des contrats qui ont ete passes”. Plus facile a penser qu’a Realiser. Car c ‘est technologiquement complique a faire cela n’est jamais gratuit, rappelle-t-on a J’ai Tribune. J’ai ministre en convient elle-meme : “il va falloir etre realiste, que votre soit ITAR ou d’autres, je ne suis nullement sure qu’on puisse s’immuniser completement de une telle reglementation”. Pourquoi? “il va i?tre fort ardu de se passer de composants electroniques de naissance americaine”, avait explique en avril 2011 a l’Assemblee nationale l’ancien patron de Safran, Jean-Paul Herteman.

Pour autant, la France collabore a desITARiser ses materiels. Selon les precisions, des groupes d’embauche interministeriel ont ete constitues. “Nous ne sommes gui?re inertes en la matii?re”, confirme Florence Parly. “Nous y reflechissons avec un certain nombre d’industriels, affirme-t-elle, ainsi, Divers ont deja commande des mesures Afin de resoudre cette question de dependance le plus rapidement possible. Mais il faudra des investissements pour le sens”. Prenons un exemple, dans le domaine spatial, l’Agence Spatiale Europeenne a mene depuis un moment des actions de fond avec des investissements significatifs pour recreer des doubles sources en Europe sur des composants critiques en liste ITAR ou de la liste EAR (Export Administration Regulations).