J’ai separation des parents est un moment douloureux et souvent difficile a vivre Afin de des enfants. Il est donc essentiel d’attenuer votre eventuel traumatisme en envisageant une nouvelle organisation de vie autour de le bien-etre. En cas de desaccord entre les ex-conjoints, Il est des solutions alternatives. Notre point sur les multiples modes de vais garder des enfants apres une separation, les avantages de signer une convention pour des parents et des demarches a produire pour le sens.

La selection cornelien d’la garde des bambins apres une separation

L’article L112-4 du Code de l’action sociale et des familles dispose que « l’interet de l’enfant, la prise en compte de ses besoins fondamentaux, physiques, intellectuels, sociaux et affectifs ainsi que le respect de ses droits doivent guider toutes decisions le concernant. ».Cela implique que les parents doivent respecter les besoins de leurs enfants avant toute chose.

En ce sens, si les parents parviennent a trouver 1 accord, ils peuvent choisir d’etablir une convention bipartite ou tripartite s’ils souhaitent obtenir l’homologation d’un juge aux affaires familiales (JAF).

En revanche s’ils n’y parviennent gui?re, ils vont i?tre dans l’obligation de recourir a la justice Afin de resoudre ce dilemme et determiner le mode de garde. Le choix dependra aussi de l’age de l’enfant, du domicile des parents, de leur niveau de vie, etc.

Les divers modes de vais garder des bambins apres une separation

Comme dans le cadre d’un divorce, nos parents qui se separent (dissolution du pacs ou fin du concubinage) pourront proposer 3 solutions a leurs bambins.

Notre garde alternee

L’enfant reside successivement chez ses 2 parents. La residence alternee a fera son apparition dans la legislation francaise le 4 mars 2002. L’article 373-2-9 du Code civil dispose que « J’ai residence de l’enfant est en mesure de etre fixee en alternance au domicile necessaires des parents ou au domicile de l’un d’eux ».En effet, la justice estime que la residence alternee favorise l’epanouissement de l’enfant (en principe) et permet aux parents de beneficier de droits identiques. Ils doivent aussi convenir d’un partage equitable une residence de l’enfant, mais il n’est nullement obligatoire que le temps de residence soit tout a fait egal, l’enfant va tres bien passer 6 semaines chez sa mere et 8 jours chez son pere.Il est necessaire de preciser que si les parents optent pour la residence alternee, ils devront partager entre eux la part fiscale et sociale de l’enfant ou l’attribuer a l’un des deux.

Selon une etude de l’INSEE (Institut national de la statistique et des etudes economiques) publiee le 10 janvier 2019, le nombre d’enfants de moins de 18 ans en garde alternee a bien simplement double entre 2010 et 2016. Ce seront 400 000 bambins (soit 2,7 % des mineurs) qui vivent la moitie un moment chez tous de leurs parents separes.

J’ai vais garder exclusive

J’ai residence principale de l’enfant est attribuee soit a sa mere soit a le pere. Celui qui n’a jamais obtenu la residence principale jouit d’un droit de visite et d’hebergement. D’ailleurs, c’est essentiel de fixer le fonctionnement d’exercice de votre droit au profit du second parent. Le parent qui vit quotidiennement avec l’enfant jouit de sa part sociale et fiscale.Generalement, la residence de l’enfant reste accordee a toutes les meres (environ 70 % des cas), mais De surcroit outre peres revendiquent ce droit de garder leurs bambins et reussissent a l’obtenir.

Si le parent qui a obtenu J’ai vais garder exclusive refuse de remettre l’enfant a l’autre parent alors qu’une decision du JAF l’ordonne ou que l’accord des parents est homologue, votre soir a le droit de mettre plainte aupres du procureur de la Republique. Effectivement, l’article 227-5 du Code penal dispose que « claque de refuser indument de representer 1 enfant mineur a l’individu qui possi?de le droit de le reclamer reste puni d’un an d’emprisonnement ainsi que 15 000 euros d’amende ».

Notre garde confiee a votre tiers

Cela s’agit de confier l’enfant de preference un membre de sa famille, ou dans un etablissement d’education son interet l’exige (article 373-3 du Code civil). En regle generale, votre soir mode de garde n’est prononce qu’a titre exceptionnel.

Il semble foutu en place par le juge a toutes les affaires familiales lorsqu’un des parents est prive de l’exercice de l’autorite parentale ou des des attributions. Notamment, si l’un des parents decede et que l’autre a des antecedents de violence, des problemes d’alcool ou de drogue, la garde de l’enfant sera aussi confiee aux grands-parents ou aux oncles et tantes. Sinon, l’enfant va devoir aller dans un etablissement d’education. Vous devez savoir que cette decision n’est que provisoire et demeure tant que le parent ne va i?tre nullement apte a recuperer le enfant.

Une convention signee des deux parents reste preferable

Notre convention parentale signee via les deux parties est une preuve formelle d’un accord moral entre le pere et la mere i  propos des consequences d’la separation. Elle permet de formaliser les modalites generales d’la rupture. C’est En plus l’occasion d’estimer le montant en pension alimentaire que va devoir payer le parent qui n’a pas la garde des enfants.

Selon le meme principe, votre montant va etre determine librement ou defini par un juge.

Il est important de preciser que la loi ne fait aucune distinction entre nos parents maries, pacses ou en union libre pour des questions de garde des bambins, d’autorite parentale, d’obligation alimentaire ou bien de droit de visite et d’hebergement. Notre seule condition est que les deux parents aient reconnu legalement leurs enfants.

L’homologation de la convention par le juge aux affaires familiales

Quand le document est homologue, le juge verifie que chacun des parents a bien donne son libre consentement et car la convention respecte en priorite l’interet des enfants.

L’intervention d’un avocat n’est pas important.

En cas de desaccord entre les parents

En cas de litige, des parents peuvent s’adresser a un mediateur familial Afin de des aider a tomber sur une solution et regler https://datingmentor.org/fr/transgenderdate-review/ leurs differends.

Notre mediation familiale reste une procedure facultative, mais la loi sur la justice du 21e siecle visant a desengorger des tribunaux, prevoit de rendre indispensable cette demarche avant toute saisine du JAF. Actuellement, 11 TGI en France appliquent cette mesure a titre experimental jusqu’a J’ai fin de l’annee 2020.

Si le desaccord persiste malgre l’intervention du mediateur, la saisine du juge a toutes les affaires familiales devient indispensable.